1. Éditeur du site
Le site internet atelierlechene.fr est édité par :
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social : 100 000 €
Siège social : 3 avenue de Garlande, 92220 Bagneux
RCS : Nanterre 385 042 023
SIRET : 385 042 023 00031
N° TVA intracommunautaire : FR 29 385 042 023
Directeur de la publication : Charles Sévère, gérant
Téléphone : 01 42 53 02 02
Email : contact@atelierlechene.com
Site web : atelierlechene.fr
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Forme juridique : SARL
Siège social : 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : www.o2switch.fr
3. Activité
Le Chêne est une Entreprise Adaptée au sens des articles L. 5213-13 et suivants du Code du travail. Fondée en 1992, elle emploie des personnes en situation de handicap dans le cadre d'activités de fabrication artisanale : papeterie personnalisée, carnets, bougies, conditionnement et façonnage.
L'atelier est situé à Bagneux (Hauts-de-Seine, Île-de-France).
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site — textes, photographies, images, illustrations, logo, charte graphique, vidéos, sons, mises en page, logiciels, codes source — sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Ces contenus sont la propriété exclusive de la SARL Le Chêne, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Le nom « Le Chêne », le logo représentant un arbre stylisé, ainsi que la mention « Entreprise Adaptée » associée, constituent des éléments d'identification de la société et ne peuvent être utilisés sans autorisation.
Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon (articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
5. Limitation de responsabilité
Le Chêne s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, la société ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour. Les informations sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
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6. Liens hypertextes
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9. Simulateur AGEFIPH
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10. Droit applicable et juridiction
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11. Crédits
Conception et développement du site : à compléter
Photographies : à compléter
Typographies : Anonymous Pro (Google Fonts, SIL Open Font License)
Pour toute question : contact@atelierlechene.com · 01 42 53 02 02